Mentions Légales

Le Site www.lemagdepam.com est édité par Déborah Pam

Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

– Informatique et Libertés:

Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le N°1786710. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous transmettre des informations par mail sous forme de newsletter. Le destinataire des données est « Le Mag de Pam ». Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Déborah Pam par mail: lemagdepam@laposte.net 

– Propriétés intellectuelles:

L’ensemble des publications, photos et contenus de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur. Les droits d’auteur de ce site sont la propriété de « Le Mag de Pam » .

Seuls les visuels d’événements sont empruntés pour illustrer les informations ainsi que les logos des partenaires. La reproduction et toute représentation totale ou partielle de ce site est soumise à son autorisation préalable écrite à: lemagdepam@laposte.net

– Limitations de responsabilité:

Tout utilisateur de ce site reconnait avoir les compétences nécessaires pour accéder à l’ensemble des informations du site et « Le Mag de Pam’ ne saurait être tenu responsable des erreurs ou dommages entraînés par une mauvaise utilisation.

– Utilisation de Cookies :

Nous vous informons qu’un ou plusieurs cookies (petits fichiers textes) peuvent s’installer automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lors de votre visite sur « Le Mag de Pam ». Vous avez la possibilité de supprimer les cookies installés lors de votre visite à l’aide de la barre d’outils de votre navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois votre navigation sur « Le Mag de Pam » terminée. A défaut, vous êtes informé du fait que l’usage de ce site, ainsi que les services qui y sont proposés, pourront être perturbés, voire empêchés.

Conditions Générales de Ventes

en date du 6 août 2014

– Contact:

Si vous souhaitez communiquer sur « Le Mag de Pam »,  contactez-moi et veuillez auparavant vous référer à la Charte du Mag.

– Partenaires:

– Toute demande de partenariat sera précédée d’un devis établi par mes soins sur la base des informations fournies par le client puis lui sera transmis* pour consultation . Ce devis pourra être modifié en concertation entre les deux parties. Le devis devra être retourné* signé pour acceptation et après acceptation de ce devis, une commande reprenant les termes énoncés sera transmise* au client et devra être retournée* signée dans un délai de 10 jours avec la mention  « Bon pour Accord » et ne pourra être modifiée.

– Modalités de Paiement

– Sauf conditions particulières spécifiées dans le devis, les factures devront être réglée à réception de facture.

* par mail (original au format PDF) ou par courrier Ces Conditions générales de Ventes sont susceptibles d’évoluer.